L’OFDF a profité du passage à la version 5 du système européen de transit NCTS pour remplacer l’ancien système NCTS par Passar 1.0. Cette transition s’est déroulée avec succès le 1er juin 2023. L’exportation sera ensuite migrée vers le nouveau système Passar 1.0 d’ici fin 2025.

Du temps et de l’argent

Avec la version 2.0, le dédouanement des importations passera également d’e-dec à Passar à partir de 2026. Et ce changement n’est pas anodin! Avec Passar, l’OFDF a aussi introduit un nouveau processus de base dans le dédouanement des marchandises. Désormais entièrement électronique, il accélère considérablement le passage des frontières.

Le changement le plus important réside toutefois dans le fait que la déclaration en douane à l’importation peut désormais être effectuée à l’avance par l’importateur lui-même. Aucune autorisation ni autre procédure, comme celle de destinataire agréé, n’est nécessaire. Chaque importateur, c’est-à-dire chaque PME, pourra transmettre lui-même ses déclarations et réaliser des économies substantielles lors du dédouanement. Une nouveauté qui n’était pas possible avec l’ancien système e-dec.

Déclaration simplifiée

La déclaration en douane à l’importation est complexe et nécessite de l’expérience et du savoir-faire. Grâce à la suppression des droits de douane sur les produits industriels introduite au 1er janvier 2024, cette procédure a été considérablement simplifiée. Le numéro tarifaire à huit chiffres a été réduit à six chiffres pour les chapitres 25 à 97 (produits industriels). Ainsi, les six premiers chiffres du numéro tarifaire correspondent au système harmonisé international (code SH), que l’exportateur utilise normalement pour ses livraisons de marchandises en Suisse.

Une deuxième caractéristique importante est la suppression des droits de douane pour les produits industriels des chapitres 25 à 97. Cela signifie un dédouanement plus simple sans documents préalables ni dédouanement provisoire, car les marchandises ne sont de toute façon pas soumises à des droits de douane. Seule la taxe à l’importation doit donc être calculée.

Passar 2.0: nouvelles possibilités

On pourrait désormais imaginer un nouveau scénario pour le dédouanement des importations:

• à l’aide des documents fournis par l’exportateur (vendeur), l’importateur peut établir sa déclaration en douane à l’avance, soit à l’aide d’un logiciel, soit via le portail douanier DECLAR de l’OFDF, accessible gratuitement.

• grâce à la réponse reçue (code-barres PDF), les marchandises peuvent passer la frontière.

• lorsque la déclaration est activée au passage de la frontière, l’importateur reçoit automatiquement la décision de taxation électronique (eVV).

• Il n’est plus nécessaire de vérifier que les eVV sont complètes.

• grâce à l’autodéclaration, les eVV contiennent les numéros de référence nécessaires au traitement interne.

• Les économies réalisées par déclaration d’importation sont évidentes. Grâce au nouveau processus de base et à Passar 2.0, l’OFDF a lancé un véritable changement dans le dédouanement, qui apporte des améliorations considérables pour les utilisateurs PME. Des améliorations introduites grâce à la collaboration de l’usam avec le Swiss Shippers’ Council SSC. Philipp Muster* etPatrick Dümmler, usam

www.swiss-shippers.ch

* Philipp Muster est directeur du Swiss Shippers‘ Council et expert en numérisation et commerce extérieur.